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Médecins : Aides et rémunérations de la télémédecine

Avec l’apparition du numérique dans la santé, le rôle des médecins a fortement évolué : télémédecine, téléexpertise, objets médicaux connectés....Pour faciliter la mise en place de ces nouvelles pratiques, la sécurité sociale a créé des aides pour s’équiper ainsi qu’un nouveau système de rémunération. 

La modernisation du cabinet

Le forfait structure encourage fortement le développement du numérique dans la santé et la modernisation des cabinets. Il permet aux médecins de percevoir des aides lors de l’achat de dispositifs médicaux connectés ou encore lors de l'acquisition d’équipements utiles à la téléconsultation (la vidéotransmission ou encore l’abonnement à une plateforme de télémédecine). En 2020, l’Assurance Maladie a mis un point d’honneur à la participation des praticiens à la prise en charge des soins non programmés avec un nouvel indicateur déclaratif.

Voici les différentes aides et leur montant : 

  • 350€ pour l’acquisition d’un équipement ou abonnement payant permettant de réaliser des téléconsultations avec transmission sécurisée.
  • 175€ pour l’acquisition de dispositifs médicaux connectés selon un liste précise : Oxymètre, stéthoscope, dermatoscope, otoscope, glucomètre, ECG, sonde doppler, échographe, mesure de pression artérielle, caméra (pour regarder l’état de la peau par exemple).
  • 1050€ pour la participation à la prise en charge des soins non programmés dans le cadre d’une régulation territoriale.

Pour déclarer ces indicateurs l’Assurance Maladie a mis en place un guide interactif.

Des actes rémunérés

En pratiquant la télémédecine, le praticien voit également son salaire augmenté avec des rémunérations à l’acte ou sous forme de forfait.

  • Dans le cas de la téléexpertise : Les professionnels sont rémunérés en fonction du niveau de la téléexpertise. Le médecin requis dispose d’une rémunération à l’acte de 12€ pour celles de niveau 1 ou 20€ pour celles de niveau 2. Le médecin  requérant dispose lui d’une rémunération forfaitaire pouvant aller jusqu’à 500€.

Pour les téléconsultations les majorations habituelles s’appliquent normalement. Pour cela, il existe deux actes de téléconsultations codés TCG ou TC. Vous pouvez retrouvez un article explicatif complet sur notre blog.